Mentions légales

Éditeur du site

Le site baynamarket.fr est édité par LE MÉDITERRANÉEN, société par actions simplifiée au capital de 30 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 102 659 109, dont le siège social est situé CS 48756 Cedex 08, 58 rue de Monceau, 75008 Paris. Numéro EUID : FR7501.102659109. Président : HIPPONE HOLDING. Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail] · [À COMPLÉTER : téléphone].

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de LE MÉDITERRANÉEN.

Hébergeur

Le site est hébergé par : [À COMPLÉTER : nom et adresse de l'hébergeur].

Propriété intellectuelle

La marque Bayna, le logo, l'identité visuelle, les textes, les illustrations, les photographies et l'ensemble des contenus présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.

Responsabilité

Bayna met tout en œuvre pour offrir des informations exactes et à jour sur ce site. Bayna ne peut toutefois garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées, et décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Bayna n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif au site sera de la compétence des tribunaux français.